Chargement Évènements

Conseil Municipal

« All Évènements

  • Cet évènement est passé

26 novembre - 20 h 00 min - 23 h 00 min

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 26 novembre à 20h, salle du Conseil Municipal, maison Baric.

Ordre du jour

  1. Ressources humaines : modification du tableau des emplois
  2. Urbanisme/DPU : exclusion du champ d’application du droit de préemption urbain pour les ventes des lots
    issus du lotissement dit « Les Capucines » conformément aux dispositions de l’article L211-1 du Code de
    l’Urbanisme
  3. Urbanisme/DPU : exclusion du champ d’application du droit de préemption urbain pour les ventes des lots
    issus du lotissement dit « Les Terrasses de Bel R » conformément aux dispositions de l’article L211-1
    du Code de l’Urbanisme
  4. Urbanisme/PLUi : approbation du projet de Périmètres Délimités des Abords (PDA) pour la commune de
    Monnaie
  5. Culture : Renouvellement de la convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques
    au sein du réseau des bibliothèques du département d’Indre-et-Loire
  6. Culture : subvention accordée à l’Union Nationale des Combattants (UNC section Monnaie) pour la
    réparation d’un drapeau
  7. Culture : approbation pour un avenant à la convention pour l’animation cinématographique « Ciné Off »
  8. SIEIL : adoption de la modification des statuts du SIEIL suite aux demandes d’adhésion à la compétence
    Eclairage Public pour les Communauté de Communes du Castelrenaudais et Loches Sud Touraine
  9. Finances : actualisation du taux de l’offre de prêt de la Banque Populaire Val de France pour le
    financement des investissements 2024
  10. Finances : décision modificative n°4 du budget général 2024
  11. Finances : demandes de subventions au titre de la DETR 2025 et du F2D 2025
  12. Finances : Rapport introductif au Débat d’Orientation Budgétaire 2025

Détails

Date :
26 novembre
Heure :
20 h 00 min - 23 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Municipalité
Téléphone :
02 47 56 10 20
E-mail :
contact@ville-monnaie.fr

Lieu

Maison Baric – Salle du Conseil municipal
rue Alfred Tiphaine
MONNAIE,