Tarifs municipaux 2018

Tarifs municipaux 2018

 

Veuillez trouver ci-après les tarifs votés lors de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2017

 

TARIFS 2018
MISE À DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES 

DOJO de l’école maternelle

Par ½ journée (pour activités extrascolaires)

12 €

SALLES MAISON BARIC

Caution

Salle du Conseil municipal – par ½ journée

Associations professionnelles – par ½ journée

300 €

55 €

15 €

SALLE TOURAINE

Caution

Arrhes (tarif coté par le Conseil municipal ou limité au montant de la location)

 

Particuliers – du 15 octobre au 15 avril

Demi-journée en semaine

Journée en semaine

Week-end du vendredi à 14 h 15 au lundi à 8 h 45

Week-end du samedi à 9 h 30 au lundi à 8 h 45

Particuliers – du 16 avril au 14 octobre

Demi-journée en semaine

Journée en semaine

Week-end du vendredi à 14 h 15 au lundi à 8 h 45

Week-end du samedi à 9 h 30 au lundi à 8 h 45

 

Associations – du 15 octobre au 15 avril

Samedi ou dimanche

Week-end du vendredi à 14 h 15 au lundi 8 h 45

Associations – du 16 avril au 14 octobre

Samedi ou dimanche

Week-end du vendredi à 14 h 15 au lundi 8 h 45

 

Utilisation gratuite en semaine pour l’activité normale de l’association

 

1 000 €

150 €

 

 

62 €

142 €

355 €

285 €

 

62 €

112 €

322 €

255 €

 

 

92 €

142 €

 

62 €

112 €

 

 

SALLE RAYMOND DEVOS

Caution

Arrhes (tarif coté par le Conseil municipal ou limité au montant de la location)

 

Particuliers domiciliés sur la commune – du 15 octobre au 15 avril

Demi-journée en semaine

Journée en semaine

Week-end du vendredi à 13 h 45 au lundi à 8 h 15

Week-end du samedi à 9 heures au lundi à 8 h 15

Particuliers domiciliés sur la commune – du 16 avril au 14 octobre

Demi-journée en semaine

Journée en semaine

Week-end du vendredi à 13 h 45 au lundi à 8 h 15

Week-end du samedi à 9 heures au lundi à 8 h 15

 

Particuliers domiciliés hors commune – du 15 octobre au 15 avril

Week-end du vendredi à 13 h 45 au lundi à 8 h 15

Week-end du samedi à 9 heures au lundi à 8 h 15

Particuliers domiciliés hors commune – du 16 avril au 14 octobre

Week-end du vendredi à 13 h 45 au lundi à 8 h 15

Week-end du samedi à 9 heures au lundi à 8 h 15

 

Associations modéniennes – du 15 octobre au 15 avril

Samedi ou dimanche

Week-end du vendredi à 13 h 45 au lundi 8 h 15

Associations modéniennes  – du 16 avril au 14 octobre

Samedi ou dimanche

Week-end du vendredi à 13 h 45 au lundi 8 h 15

 

Associations hors commune – du 15 octobre au 15 avril

Week-end du vendredi 13 h 45 au lundi 8 h 15

Associations hors commune  – du 16 avril au 14 octobre

Week-end du vendredi 13 h 45 au lundi 8 h 15

1 000 €

150 €

 

 

102 €

167 €

395 €

505 €

 

102 €

137 €

345 €

455 €

 

 

485 €

615 €

 

435 €

565 €

 

 

92 €

172 €

 

62 €

122 €

 

 

355 €

 

255 €

  • Chauffage imposé du 15 octobre au 15 avril
  • Loges salle Raymond-Devos : un supplément de 50 euros est appliqué pour le week-end et 25 euros pour la journée 
  • Cuisine : pas de cuisson, seulement réchauffage
  • Priorité donnée à la municipalité, puis aux associations de la commune, puis autres.
 
 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX DIVERS 
Location garage, au mois35,50 €
Taxe de stationnement taxis, à l’année61 €
Droit de place – de 3,5 tonnes, par jour7,50 €
Droit de place + de 3,5 tonnes, par jour46 €
Droit de place marché hebdomadaire (place Jean-Baptiste Moreau)7,50 €
Droit d’occupation des trottoirs, par jour, au mètre linéaire15 €
Droit d’occupation du domaine public affichage publicitaire 2m²263 €
Droit de chasse75 €
Prêt de matériel (tables et chaises)0 €
Caution prêt de sono sur conditions et associations seulement770 €
Caution prêt vidéoprojecteur – associations seulement550 €
Caution prêt matériel110 €
Caution mise à disposition de clé (ou équivalent)50 €
Intervention agents communaux (par heure – toute heure commencée – par agent)35 €
Indemnité d’hébergement de chiens errants, par 24 heures10 €

CIMETIÈRE

Concession funéraire 15 ans

Concession funéraire 30 ans

Concession funéraire 50 ans (non renouvelable pour la même durée)

Droit d’inhumation

Droit de dépôt d’urne

Location de caveau provisoire, par semaine

Concession cinéraire 15 ans

Concession cinéraire 30 ans

Dépôt d’urne supplémentaire

Enlèvement d’urne d’une case

Dispersion des cendres au Jardin du souvenir

Vacations funéraires

 

100 €

200 €

355 €

80 €

80 €

10 €

305 €

610 €

80 €

10 €

0 €

25 €

 EAU & ASSAINISSEMENT

Participation à l’assainissement collectif

 

1 130 €

REPRODUCTION ET/OU COMMUNICATION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Extrait cadastral

Page A4 noir et blanc

Page A4 couleur

Page A3 noir et blanc

Page A3 couleur

Recto/verso

Cédérom

Frais postaux

 

1.20 €

0.25 €

1,20 €

0,40 €

2,20 €

x 2

3 €

Coût réel

REPRODUCTION ET/OU COMMUNICATION DE TOUT AUTRE DOCUMENT

Page A4 noir et blanc

Page A4 couleur

Page A3 noir et blanc

Page A3 couleur

Recto/verso

Cédérom

Frais postaux

 

0.30 €

1.20 €

0.50 €

2.20 €

x 2

3.25 €

Coût réel